Déposée le 3 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) COUSIN FILTERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPUNLISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUSIN FILTERIE domicilié(e) 8, RUE DE L'ABBE BONPAIN, 59117 WERVICQ SUD (dossier no 2159730) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 378 526 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2159730) - France.
La marque SPUNLISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568730.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COUSIN FILTERIE (SOCIETE ANONYME) - 8, RUE DE L'ABBE BONPAIN, 59117 WERVICQ SUD (dossier no 2159730) - France - SIREN 393378526
JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - (dossier no 2159730) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159730 - Publication au BOPI 1999-12-15
Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale depropriété n°440240 - Publication au BOPI 2006-09-13
Inscription le 13 septembre 2006 - Concession de licence n°440239 - Publication au BOPI 2006-09-13
Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440237 - Publication au BOPI 2006-09-13
Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191081 - Publication au BOPI 1995-10-23
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc...), matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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